Louis Bonnac
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bonnac (Louis, Patrice)
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000036775701
(source JORF)
radiation
07 Avril 2018
07/04/2018
De:
Bonnac (Louis, Patrice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration de l'Etat
date_debut
=
"
2018-05-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036775701
(source JORF)
admission
07 Avril 2018
07/04/2018
De:
Louis Bonnac
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la relation avec les usagers
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. Sous-direction des pensions
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000033471954
(source JORF)
délégation de signature
25 Novembre 2016
25/11/2016
De:
Louis Bonnac
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la relation avec les usagers
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
III. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000032097441
(source JORF)
délégation de signature
24 Février 2016
24/02/2016
De:
Louis Bonnac
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la relation avec les usagers
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
D. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000030516012
(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 2015
24/04/2015
De:
Bonnac (Louis)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2014
date_debut
=
"
2014-01-01
"
JORFTEXT000029879343
(source JORF)
nomination
10 Décembre 2014
10/12/2014
De:
Louis Bonnac
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du centre d'expertise et de compétences
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
du bureau des pensions des ressortissants de l'ancienne communauté française
autorite_delegation
=
"
Ministre de la défense
"
JORFTEXT000027728051
(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 2013
19/07/2013
De:
Bonnac (Louis)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005
date_debut
=
"
2005-09-01
"
JORFTEXT000000637253
(source JORF)
nomination
04 Avril 2006
04/04/2006
De:
Bonnac (Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix
au grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005 les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000241962
(source JORF)
inscription
17 Janvier 2006
17/01/2006